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Autorisation de reproduction et de représentation de
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- La Ligue de l’enseignement de Normandie Siège social : 16, rue de la Girafe - BP 85091 - 14078 CAEN CEDEX 5 Tél : 02 14 37 15 09 • fax 02 31 06 11 19 Email : [email protected] • Site internet : www.bafa.bafd.laliguenormandie.org N° SIRET: 329 857 387 000 16 • APE : 8559 B • Association régie par la loi du 1er juillet 1901
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- est autorisé à représenter, fixer, reproduire et communiquer au public par tout moyen technique les photographies et/ou les films vidéo réalisés dans le cadre de l’orchestre à l’école, reproduits en partie ou en totalité sous quelque forme que ce soit et …
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