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Autorisation de reproduction et de représentation de photographies
- https://www.documents.fr/autorisation-de-reproduction-et-de-representation-de-photographies.html#:~:text=L%27autorisation%20de%20reproduction%20et%20de%20repr%C3%A9sentation%20de%20photographies,photographie%2C%20la%20date%20et%20les%20signatures%20des%20parties.
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Autorisation de reproduction et de représentation de
- https://grisdoc.com/doc/autorisation-de-reproduction-et-de-representation-de-photographie-1
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Autorisation de reproduction et de représentation de …
- https://www.documents.fr/autorisation-de-reproduction-et-de-representation-de-photographies.html
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Autorisation de reproduction et de représentation de
- https://www.qiiro.eu/documents-juridiques/autorisation-de-reproduction-et-de-representation-de-photographies
- Celui-ci peut notamment être matérialisé par une “autorisation de reproduction et de représentation de photographies”. Le terme image regroupe les photos et vidéos sur lesquelles vous êtes identifié ou identifiable, que ce soit dans un …
Autorisation de reproduction et de représentation de
- https://grisdoc.com/doc/autorisation-de-reproduction-et-de-representation-de-photographies
- droit au nom, j’ autorise le Photographe à fixer, reproduire, communiquer et modifier par tout. moyen technique ex istant ou à venir les photographies réalisées dans le cadre de la présente. autorisation, en partie ou en totalité. …
Autorisations de reproduction et de publication à
- https://www.competencephoto.com/Autorisations-de-reproduction-et-de-publication-a-telecharger_a172.html
- Téléchargez ici plusieurs modèles d'autorisation de reproduction et de représentation de photographies à titre non commercial, avec ou sans rétribution. Conformément à la loi en vigueur en France, vous êtes tenu de disposer d'une autorisation de reproduction d'une personne ou d'un bâtiment si celle-ci ou celui-ci est reconnaissable.
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- https://silver-innov.fr/wp-content/uploads/2016/07/Autorisation-de-reproduction-et-de-repr%C3%A9sentation-de-photographies.pdf
- aucune rémunération pour l’exploitation des droits visés aux présentes. Je garantis que je ne suis pas lié par un contrat exclusif relatif à l’utilisation de mon image ou de mon nom. Élection de domicile est faite par chacune des parties à l’adresse précisée aux présentes. Pour tout litige né de l’interprétation ou de l ...
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- http://www.photographies.hiadecreation.com/autorisation_photo.pdf
- AUTORISATION DE REPRODUCTION ET DE REPRESENTATION ... Signatures précédées des noms et prénoms des représentants légaux de l’enfant : AUTORISATION DE REPRODUCTION ET DE REPRESENTATION DE PHOTOGRAPHIES (Personne photographiée mineure) Title: autorisation_photo.indd
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- https://www.laliguenormandie.org/wp-content/uploads/2017/04/BAFA-BAFD-AUTORISATION-DROIT-A-LIMAGE-MAJEUR.pdf
- AUTORISATION DE REPRODUCTION ET DE REPRESENTATION DE PHOTOGRAPHIE POUR UNE PERSONNE MAJEURE. La Ligue de l’enseignement de Normandie. Siège social : 16, rue de la Girafe - BP 85091 - 14078 CAEN CEDEX 5. Tél : 02 14 37 15 09 • fax 02 31 06 11 19.
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- Cette cession vaut pour la reproduction et la représentation du texte aux fins de la réalisation et de l’exploitation de toutes les éditions de la revue Clio. Femmes, Genre, Histoire, par tout procédé, sur tous supports (papier et numérique), pour tous pays, en toutes langues et pour la durée de la propriété littéraire et artistique.
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- AUTORISATION DE REPRODUCTION ET DE REPRESENTATION D’IMAGES ... tout mode d’exploitation existant ou à venir des œuvres audiovisuelles et notamment sous forme de diapositives, vidéocassettes, vidéodisques, vidéogrammes, CD-Rom ; ... Le bénéficiaire de l’autorisation s’interdit expressément de procéder à une exploitation des ...
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